12 janvier 2025
Bienvenue chez Cercle !
Les présentes Conditions d’utilisation (« Conditions ») définissent les règles et modalités d’usage de notre site et de nos services. En accédant à nos services ou en les utilisant, vous acceptez de vous conformer à ces Conditions. Si vous n’êtes pas d’accord, veuillez ne pas utiliser nos services.
Services
Nous fournissons des services de design d’intérieur, incluant les consultations, la planification d’espace, la sélection des matériaux et la gestion de projet. Le périmètre, les tarifs et le calendrier sont précisés dans les contrats clients.
Responsabilités du client
Pour assurer un déroulement fluide, le client s’engage à :
Fournir des informations de projet exactes et complètes.
Communiquer rapidement pour les validations de design et les modifications.
Régler les paiements dans les délais convenus au contrat.
Autoriser l’accès aux lieux du projet à l’entreprise et à ses partenaires lorsque nécessaire.
Paiements & Frais
Les tarifs des services sont précisés dans les contrats individuels.
Un acompte peut être requis avant le démarrage.
Le solde est dû à la livraison du projet ou selon l’échéancier convenu.
Les retards de paiement peuvent entraîner des délais supplémentaires ou des frais.
Propriété intellectuelle
Tous les concepts, plans et créations réalisés par l’entreprise restent sa propriété intellectuelle, sauf accord contraire.
Le client peut utiliser les livrables pour ses besoins personnels ou professionnels, mais ne peut pas les revendre ni les distribuer sans autorisation.
Annulations & Remboursements
Les politiques d’annulation varient selon le contrat.
Les acomptes peuvent être non remboursables si le travail a déjà commencé.
Les remboursements sont accordés à la discrétion de l’entreprise selon l’avancement du projet.
Responsabilité & Garantie
L’entreprise vise l’excellence, mais ne garantit pas de résultat spécifique.
Elle n’est pas responsable des défauts liés aux matériaux tiers, au mobilier ou aux prestations d’entrepreneurs tiers.
Le client reste responsable de vérifier la sécurité et l’adéquation des matériaux et meubles avant installation.
Fournisseurs & Entrepreneurs tiers
L’entreprise peut recommander des fournisseurs ou entrepreneurs tiers, mais n’est pas responsable de leur travail, de leurs tarifs ni de leurs délais.
Tout accord avec un tiers est conclu directement entre le client et le fournisseur.
Utilisation de notre site
Il est interdit de copier, diffuser ou détourner le contenu du site sans autorisation.
L’usage non autorisé de notre marque, de nos images ou de nos textes est prohibé.
Confidentialité & protection des données
L’entreprise accorde une grande importance à votre vie privée. Notre [Politique de confidentialité] explique comment nous collectons, utilisons et protégeons vos données personnelles.
Règlement des litiges
Tout litige sera recherché d’abord par la négociation amiable.
À défaut de solution, le litige pourra être soumis à une médiation ou arbitrage, conformément au droit local applicable.
Mises à jour des Conditions
L’entreprise se réserve le droit de mettre à jour ces Conditions à tout moment.
Les changements seront publiés sur notre site ; la poursuite de l’utilisation des services vaut acceptation des Conditions mises à jour.
Nous contacter
Pour toute question concernant ces Conditions ou la manière dont nous gérons vos données, veuillez nous contacter :